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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (C.T.I.F.) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48
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QUALIACTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIACTIF
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (C.T.I.F.) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48)

Numéro de dépôt :
1563993
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque QUALIACTIF

Déposée le 7 décembre 1989 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (C.T.I.F.) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (C.T.I.F.) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), domicilié(e) 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France.

La marque QUALIACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIACTIF est expirée depuis le 7 décembre 1999.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (C.T.I.F.) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , QUALIFLASH , AMACTIF , QUALIT-AL , HYDRAL , Press Control 400 , DIADEM , ALPHA 1000 , ALTITUDE , CUPROGREEN 700 40


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (C.T.I.F.) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48) - 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Conseils assistance, informations ou renseignements aux fonderies en matière de qualité.Actions de formation concernant la qualité en fonderie. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et interventions en usines relatives à la qualité

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.